Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEHA
/
SOLEHA SOLUTION POUR L'ECO HABITAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEHA SOLUTION POUR L'ECO HABITAT
SOLEHA SARL
SOLEHA SARL

Numéro de dépôt :
3621824
Date de dépôt :
09/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2019
SOLEHA SOLUTION POUR L\'ECO HABITAT de SOLEHA

Présentation de la marque SOLEHA SOLUTION POUR L'ECO HABITAT

Déposée le 9 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEHA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEHA SOLUTION POUR L'ECO HABITAT »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEHA domicilié(e) 23 RUE DE VOUCIENNES,51240 VITRY LA VILLE - 51240 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEHA domicilié(e) 8 RUE PASTEUR,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEHA domicilié(e) 23 RUE DE VOUCIENNES,51240 VITRY LA VILLE - 51240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEHA SOLUTION POUR L'ECO HABITAT est expirée depuis le 9 janvier 2019.

SOLEHA a également déposé les autres marques suivantes : SOLEHA SOLUTION.ECO.HABITAT


SOLEHA SARL - 23 RUE DE VOUCIENNES,51240 VITRY LA VILLE - 51240 - France

SOLEHA SARL - 8 RUE PASTEUR,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France


SOLEHA - 23 RUE DE VOUCIENNES,51240 VITRY LA VILLE - 51240 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.